Conseil Municipal du 18 décembre 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W96 Page 001Séance du 18 décembre1992 - Registre 169W96 Page 001 - Délibération
169W96 Page 004Création d'un emploi contractuel d'agent de sécurité incendie au centre culturel de Chelles. - Registre 169W96 Page 004 - Délibération
169W96 Page 005Personnel communal. Régime indemnitaire - Registre 169W96 Page 005 - Délibération
169W96 Page 012Contrat emploi-solidarité. Recrutement d'un agent au service du personnel. - Registre 169W96 Page 012 - Délibération
169W96 Page 013Garantie communale pour un emprunt souscrit par le foyer Post-Cure pour la construction d'un pavillon. Modificatif - Registre 169W96 Page 013 - Délibération
169W96 Page 014Garantie communale pour un emprunt souscrit par le foyer Post-Cure pour la construction d'un pavillon. Modificatif. (suite) - Registre 169W96 Page 014 - Délibération
169W96 Page 015Garantie communale pour un emprunt souscrit par l'O.P.H.L.M. pour l'acquisition d'un pavillon sis 9, avenue PEAN à Chelles les Coudreaux. - Registre 169W96 Page 015 - Délibération
169W96 Page 016Garantie communale pour un emprunt souscrit par l'O.P.H.L.M. pour l'acquisition d'un pavillon sis 9, avenue PEAN à Chelles les Coudreaux. - Registre 169W96 Page 016 - Délibération
169W96 Page 017Avances sur subventions à diverses associations pour l'année 1993 - Registre 169W96 Page 017 - Délibération
169W96 Page 018Avances sur subventions à diverses associations pour l'année 1993 - Registre 169W96 Page 018 - Délibération
169W96 Page 019Décision modificative de crédits N°3 - Registre 169W96 Page 019 - Délibération
169W96 Page 024Approbation d'un bail avec un particulier pour un bien situé boulevard Chilpéric. - Registre 169W96 Page 024 - Délibération
169W96 Page 025Règlement de la publicité, des enseignes et préenseignes sur le territoire de la commune. - Registre 169W96 Page 025 - Délibération
169W96 Page 026Appel d'offres pour fournitures scolaires. Approbation du cahier des clauses administratives particulières pour l'année 1993. - Registre 169W96 Page 026 - Délibération
169W96 Page 027Convention avec le centre d'information sur le droit des femmes. - Registre 169W96 Page 027 - Délibération
169W96 Page 028Convention avec le centre d'information sur le droit des femmes. (suite) - Registre 169W96 Page 028 - Délibération
169W96 Page 029Approbation d'une convention pour la mise à disposition de l'espace d'animation sociale à l'association GEFORME 77. - Registre 169W96 Page 029 - Délibération
169W96 Page 030Demande de subvention pour l'aménagement des trottoirs rue des Cités. - Registre 169W96 Page 030 - Délibération
169W96 Page 031Approbation d'une convention pour l'entretien de l'éclairage public au hameau de Coudray et de Vallières. - Registre 169W96 Page 031 - Délibération
169W96 Page 032Voirie communale. Programme 1993. Demande de subvention. - Registre 169W96 Page 032 - Délibération
169W96 Page 033Droits de voirie. Tarifs 1993. - Registre 169W96 Page 033 - Délibération
169W96 Page 035Classes de découverte. Augmentation du tarif. Année 1993. - Registre 169W96 Page 035 - Délibération
169W96 Page 036Classes de découverte. Augmentation du tarif commensaux. Année 1993. - Registre 169W96 Page 036 - Délibération
169W96 Page 037Avis sur augmentation des tarifs des centres de loisirs. Année 1993. - Registre 169W96 Page 037 - Délibération
169W96 Page 038Approbation d'un avenant à la convention pour les consultations juridiques par l'ordre des avocats du barreau de Meaux. - Registre 169W96 Page 038 - Délibération
169W96 Page 039Parkings rue Aimé AUBERVILLE. - Registre 169W96 Page 039 - Délibération
169W96 Page 040communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W96 Page 040 - Délibération